Conseil municipal du 6 Novembre 2026

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 2026

Présentation / intronisation du Conseil municipal des jeunes (CMJ)
Administratif :
1. Modification du tableau des effectifs

Urbanisme / foncier :
2. Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du PLUi
3. Renouvellement de la promesse de vente Château Marguerite de Bourgogne

Finances :
4. Tarifs 2027 : locations et droits de place
5. Tarifs 2027 : cimetière
6. Tarifs 2027 : stands chemin de Ghissignies
7. Tarifs 2027 : Nuitées au gîte
8. Gratuité du spectacle de Noël pour les associations caritatives et CCAS
9. Avance crédits à 3 associations

Commerces :
10. Ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2027
11. Prise en charge des frais d’impression du chéquier avantage et octroi d’un bon
d’achat dans le cadre du colis de noël des aînés

Questions diverses

Rendre compte :
- Virement de crédit

Décisions :
- Réforme et cession de véhicules du parc automobile municipal
- Convention MNE
- Marché travaux de voirie
- Avenant marché parc du musée

ORDRE DU JOUR COMPLÉMENTAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 2026

12. Approbation sans réserve de la Charte révisée du Parc naturel régional de l’Avesnois emportant adhésion au syndicat mixte d’aménagement et de gestion du Parc naturel régional de l’Avesnois

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