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Conseil Municipal JUIN 2024
Conseil Municipal JUIN 2024
Le 10 juin 2024
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 14 JUIN 2024 A 19H00
SALONS DE L’HÔTEL DE VILLE
Présentation par M. COUSIN – Conseiller aux décideurs locaux à la DGFIP – de l’analyse financière de la commune de LE QUESNOY
- Finances :
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- Augmentation tarifs accueil périscolaire
- Dégrèvement de la taxe foncière pour les jeunes agriculteurs
- Réitération garantie communale accordé à PROMOCIL pour un prêt
- Subventions exceptionnelles :
- Association cultuelle de l’Eglise protestante unie de Maubeuge et Avesnois (mail du 7/05/2024)
- Association Quercy tour
- UNSS gymnastique pour association sportive du Lycée-Collège E. Thomas
- Décisions modificatives :
- Budget ville
- Budget régie du camping municipal
- Urbanisme – Domaine et patrimoine
- Renouvellement bail du premier étage de l’immeuble 21 bis, rue Chevray (Education Nationale)
- Régie camping – Tarifs mobil homes
- Instauration du permis de louer
- Actualisation du permis de diviser
- Acquisition de la parcelle AE 196 et transfert à titre gratuit de la parcelle AE 193
- Déclassement du domaine public des parcelles vendues à Histoire et Patrimoine – Enquête publique
- Convention de remboursement OPAH-RU
- Zone d’accélération des énergies renouvelables (ZAER)
- Signature d’une convention avec l’Ecole Chevray dans le cadre d’une demande de subvention à l’agence du Sports pour des équipements sportifs à la base de loisirs
- Délégation de Service public – exploitation, gestion et développement de la base de loisirs
RENDRE COMPTE
- Demande de subvention à l’Agence du Sports pour des équipements sportifs à la base de loisirs